En théorie, le propriétaire d’une voiture a le droit de la prêter à un proche. Il arrive, cependant, que votre contrat d’assurance auto n’autorise pas le prêt de véhicule. Même si votre contrat l’autorise, il existe des conditions à l’autorisation du prêt de véhicule. Quelles sont les conditions de prêt de véhicule ? Comment fonctionne alors la responsabilité civile ? Quelles sont les conséquences d’un prêt de véhicule sur votre assurance auto ? Lyanne vous dit tout.
En résumé …
Un prêt de véhicule est un prêt occasionnel qui a lieu ponctuellement. Le conducteur est alors considéré comme un conducteur occasionnel. Avant d’effectuer un prêt de véhicule, il est recommandé de vérifier les dispositions de son contrat d’assurance auto. En effet, toutes les offres ne permettent pas ce prêt et la majorité y impose des limites. C’est le bonus-malus du titulaire du contrat d’assurance auto qui sera impacté en cas d’accident d’un conducteur occasionnel.
Qu’est-ce qu’un prêt de véhicule ?
La qualification de prêt de véhicule ne concerne que les prêts occasionnels qui ont lieu ponctuellement. On parle d’un prêt de véhicule lorsque le propriétaire d’une voiture la prête à un proche de confiance. Pour pouvoir effectuer ce prêt, le conducteur occasionnel doit être en possession d’un permis de conduire valide et ne doit utiliser le véhicule que si les conditions du contrat d’assurance auto le permettent.
Que dit votre contrat d’assurance auto sur le prêt de véhicule ?
Il est important de prendre connaissance des dispositions de votre contrat d’assurance auto lorsque vous souhaitez effectuer un prêt de véhicule. Cela est indispensable pour savoir si ce prêt est possible puis pour en connaître les modalités.
Lorsque vous prêtez votre véhicule, vous engagez votre responsabilité. En effet, si le proche, à qui vous prêtez votre véhicule, subit un accident, il est probable que les garanties du contrat d’assurance auto soient limitées. En matière de prêt de véhicule, on distingue l’interdiction totale et explicite de prêter votre véhicule ou le consentement au prêt sous certaines conditions qui varient selon les contrats.
Il existe plusieurs conditions courantes du prêt de volant par un contrat d’assurance auto. Ainsi, le prêt de volant peut être autorisé :
– sans restriction et sans majoration de franchise en cas d’accident. C’est une hypothèse plutôt rare.
– avec majoration de franchise en cas de sinistre.
– avec exclusion de la possibilité qu’un jeune conducteur puisse être le conducteur.
– pour les membres de la famille uniquement.
Lisez attentivement les conditions particulières de votre contrat d’assurance auto pour être certain que le prêt de véhicule n’entraînera pas de conséquences néfastes sur votre indemnisation. En effet, il est courant que les préjudices subis par le conducteur du véhicule prêté ne soient pas couverts par votre contrat d’assurance.
Assurance conducteur occasionnel : quel impact sur le prix de l’assurance ?
En cas de sinistre, votre assurance responsabilité civile interviendra pour dédommager les tiers. En fonction de la formule souscrite, les dommages subis par votre voiture pourront vous être remboursés. La garantie protection du conducteur pourra prendre en charge les différents soins si le conducteur occasionnel est blessé.
Quel bonus-malus pour un conducteur occasionnel ?
Le bonus-malus est un coefficient qui récompense les bons comportements de l’automobiliste au volant de la voiture couverte.
Le malus peut être plus ou moins impacté (jusqu’à 3,5) en fonction des sinistres commis.
De la même manière, si le conducteur commet aucune erreur de conduite depuis au moins deux ans, son bonus peut sensiblement changer (jusqu’à 0,5 pour les automobilistes les plus exemplaires). Ainsi le bonus-malus est lié au conducteur lui-même.
En cas de sinistre responsable, seul le bonus-malus du titulaire du contrat d’assurance sera impacté.
L’attitude du conducteur occasionnel peut donc avoir un impact sur votre bonus comme sur votre malus.
Assurance conducteur occasionnel : quelle différence entre conducteur secondaire et occasionnel ?
Le conducteur secondaire est clairement identifié sur le contrat d’assurance auto ce qui lui permet de conduire plus régulièrement le véhicule que le conducteur occasionnel sans, pour autant, conduire autant que le conducteur principal.
Cela peut être le cas d’un jeune conducteur qui souhaite éviter une surprime d’assurance auto en attendant de prendre une assurance en son nom.
L’assurance auto le couvre en cas de problèmes et lui fait bénéficier de toutes ses garanties sans pour autant payer les mensualités ni déclarer les divers sinistres.
A l’inverse, le conducteur occasionnel n’est pas identifié sur le contrat d’assurance auto.
En ce sens, il n’est donc autorisé à conduire le véhicule que dans de rares occasions. Contrairement au conducteur secondaire, le conducteur occasionnel n’est pas soumis au bonus-malus. Par conséquent si ce dernier est responsable d’un accident en conduisant votre voiture, ce sera le malus du titulaire du contrat d’assurance auto qui sera impacté.
Comment ajouter un conducteur secondaire à son contrat ?
Il faut se rapprocher de son assureur pour ajouter un conducteur secondaire à votre contrat d’assurance auto. Il faut faire parvenir à votre assureur une photocopie de son permis de conduire, de sa carte d’identité ainsi qu’un relevé d’information s’il a déjà été assuré auparavant. Une fois que votre assureur valide son statut de conducteur secondaire, il peut se servir du véhicule tout en étant couvert.
Un conducteur secondaire fera-t-il varier le prix de votre assurance auto ?
L’hypothèse d’une variation du prix de votre prime du fait de l’ajout d’un conducteur secondaire dépend de 2 facteurs : votre compagnie d’assurance et l’historique du second conducteur. En pratique, si vous ajoutez votre conjoint au contrat qui a de bons antécédents d’assurance, il est probable que votre prime ne bouge pas ou peu. En revanche, si vous ajoutez un conducteur fortement malussé, il est possible que ce risque supplémentaire fasse varier votre prime.
