Certains contrats auto comportent une clause de conduite exclusive automobile. C’est une clause qui limite la conduite d’un véhicule aux conducteurs qui sont inscrits au contrat. Que prévoit précisément cette disposition ? Qui est concerné par la conduite exclusive automobile ? Qu’en est-il du prix du contrat et de la franchise ? Lyanne vous guide.
En résumé …
La clause de conduite exclusive automobile impose que le véhicule ne soit utilisé que par les conducteurs expressément inscrits au contrat. Si un tiers, non inscrit au contrat, a un accident responsable avec ce véhicule, il ne sera pas indemnisé. De plus, le prix de la franchise est très élevé s’il n’est pas au contrat. Il reste possible de prêter son véhicule mais votre assureur doit en être informé au préalable.
Qu’est-ce que la clause de conduite exclusive automobile ?
Cette clause limite la conduite de la du véhicule assuré aux conducteurs qui sont expressément inscrits au contrat. Cela signifie qu’ils doivent être inscrits comme conducteurs habituels ou conducteurs secondaires.
Ainsi, dans le cas où vous prêtez un véhicule à un conducteur qui n’est pas sur le contrat, vous serez tenu de régler une franchise en cas d’accident. Le montant de cette franchise est indiqué dans votre contrat d’assurance auto.
Attention ! Même si un cas de force majeure vous pousse à laisser le volant à un autre conducteur, il ne sera pas assuré au même titre que vous. Par exemple, si vous faites un malaise pendant la conduite et qu’un ami, non inscrit au contrat, se saisit du volant, il n’est pas protégé en cas de sinistre.
Est-il possible de prêter son véhicule ?
Il reste possible de prêter votre voiture à une tierce personne. Cependant, vous devez avertir l’assureur de cette situation et ce dernier devra inscrire ce tiers au contrat en tant que conducteur occasionnel.
Attention ! Si cette personne est un jeune conducteur, il vous faudra payer une franchise en cas d’accident responsable. Il est possible que cette majoration soit atténuée si vous prévenez votre assureur pour qu’il inscrive ce jeune au contrat.
Quel est l’impact de la clause de conduite exclusive automobile sur le prix du contrat ?
La présence d’une telle clause va nécessairement impacter le prix de votre contrat d’assurance auto. En effet, un contrat qui n’en contient pas sera forcément plus cher. Cela s’explique simplement par le fait qu’en limitant le nombre de conducteurs couverts, l’assurance va aussi limiter les risques de sinistres.
Cependant, le montant de la franchise est important si le conducteur au volant au moment d’un sinistre n’est pas sur votre contrat d’assurance auto. Si vous êtes susceptible de prêter votre véhicule régulièrement, la souscription à cette clause n’est pas très intéressante. De plus, si vous n’avez pas souscrit une assurance auto tous risques, la franchise pourrait être très chère. C’est une clause contraignante tant sur les conditions qu’elle impose que sur son prix.
