Vous avez déjà sûrement prêté votre véhicule durant quelques heures, ou seulement le temps d’un weekend pour dépanner ponctuellement un proche ?
Bien que légale, cette pratique peut vous poser quelques soucis en cas de sinistre.
Faut-il déclarer un conducteur même s'il est occasionnel ?
Quelle couverture par votre assurance dans ce cas ?
Lyanne vous révèle tout ce que vous devez savoir sur ce profil de conducteur et sur les spécificités liées à l’assurance auto !
En résumé …
On parle de “conducteur occasionnel” lorsque le titulaire d’un contrat d’assurance auto prête, à titre exceptionnel, son véhicule à un tiers pour un trajet privé.
Attention ! Pour être autorisé à conduire en toute légalité, le conducteur occasionnel doit avoir un permis en cours de validité.
Il ne faut pas confondre conducteur secondaire et conducteur occasionnel !
Contrairement au conducteur occasionnel, le conducteur secondaire est clairement identifié sur le contrat d’assurance auto ce qui lui permet de conduire plus régulièrement le véhicule que le conducteur occasionnel.
A l’inverse, le conducteur occasionnel n’est pas identifié sur le contrat d’assurance auto.
En ce sens, il n'est donc autorisé à conduire le véhicule que dans de rares occasions.
Qu'est-ce qu'un conducteur occasionnel en assurance ?
On parle de “conducteur occasionnel” lorsque le titulaire d’un contrat d’ assurance auto prête, à titre exceptionnel, son véhicule à un tiers pour un trajet privé. Attention ! Pour être autorisé à conduire en toute légalité, le conducteur occasionnel doit bien entendu avoir un permis en cours de validité.
Il est également tenu d’avoir en sa possession l’ensemble des papiers du véhicule en cas de contrôle routier (attestation d’assurance, permis de conduire, carte grise du véhicule).
Assurance conducteur occasionnel : quelle différence entre conducteur secondaire et occasionnel ?
Le conducteur secondaire est clairement identifié sur le contrat d’assurance auto ce qui lui permet de conduire plus régulièrement le véhicule que le conducteur occasionnel, sans pour autant conduire autant que le conducteur principal.
Cela peut être le cas d’un jeune conducteur qui souhaite éviter une surprime d’assurance auto en attendant de prendre une assurance en son nom.
L’assurance auto le couvre en cas de problèmes et lui fait bénéficier de toutes ses garantiessans pour autant payer les mensualités ni déclarer les divers sinistres.
A l’inverse, le conducteur occasionnel n’est pas identifié sur le contrat d’assurance auto.
En ce sens, il n’est donc autorisé à conduire le véhicule que dans de rares occasions.
Contrairement au conducteur secondaire, le conducteur occasionnel n’est pas soumis au bonus-malus.
Par conséquent si ce dernier est responsable d’un accident en conduisant votre voiture, ce sera le malus du titulaire du contrat d’assurance auto qui sera impacté.
Assurance conducteur occasionnel : est-ce obligatoire ?
Avant de prêter occasionnellement votre véhicule à un proche, veillez d’abord à vérifier dans les clauses de votre contrat.
Souvent, le contrat d’assurance autorise le prêt du véhicule aux tiers mais il arrive que certains assureurs soient réticents à cette idée, car cela peut être un facteur de risque important.
Certaines compagnies d’assurance auto autorisent, en effet, cette pratique grâce à la garantie « prêt de voiture ».
Dans cette situation, votre contrat d’assurance auto protégera le conducteur occasionnel qui pourra bénéficier de vos garanties.
En l’absence de couverture de ce dernier, vous pouvez demander à votre assureur de l’ajouter à votre contrat grâce à un avenant, qui peut être avec ou sans contrepartie tarifaire.
Attention à vérifier toutes les modalités contractuelles avant de laisser votre voiture !
Assurance conducteur occasionnel : déclarer un conducteur occasionnel
Si vous souhaitez prêter votre véhicule pour une courte durée à un conducteur occasionnel, vous n’avez besoin d’aucun document à transmettre.
Si vous avez souscrit la garantie« prêt de volant » précédemment évoquée, celle-ci vous permet de confier votre véhicule le temps désiré.
Néanmoins le conducteur occasionnel ne pourra utiliser votre véhicule qu’à des fins privés, et selon les termes de votre contrat auto.
Cette autorisation peut prendre plusieurs formes.
Selon les contrats, le prêt du véhicule peut être :
– interdit aux jeunes conducteurs ;
– limité aux membres de la famille ;
– sans restriction ni majoration tarifaire en cas d’accident ;
– soumis à une majoration de franchise en cas de sinistre ;
– autorisé mais soumis à une extension de garantie.
Bon à savoir : il reste vivement conseillé de signaler à votre assureur si vous prêtez votre volant de manière régulière.
Celui-ci pourra soit inscrire le conducteur en conducteur secondaire ou vous proposer une extension de garantie.
Assurance conducteur occasionnel : quel impact sur le prix de l’assurance ?
En cas de sinistre, votre assurance responsabilité civile interviendra pour dédommager les tiers.
En fonction de la formule souscrite, les dommages subis par votre voiture pourront vous être remboursés.
La garantie protection du conducteur pourra prendre en charge les différents soins si le conducteur occasionnel est blessé.
Quel bonus-malus pour un conducteur occasionnel ?
Qu’est-ce qu’un bonus-malus ?
Il s’agit d’un coefficient qui récompense les bons comportements de l’automobiliste au volant de la voiture couverte.
Le malus peut être plus ou moins impacté (jusqu’à 3,5) en fonction des sinistres commis.
De la même manière, si le conducteur commet aucune erreur de conduite depuis au moins deux ans, son bonus peut sensiblement changer (jusqu’à 0,5 pour les automobilistes les plus exemplaires). Ainsi le bonus-malus est lié au conducteur lui-même.
En cas de sinistre, seul le bonus-malus du titulaire du contrat d’assurance sera impacté.
L’attitude du conducteur occasionnel peut donc avoir un impact sur votre bonus comme sur votre malus.
