Si vous êtes un collectionneur passionné d'œuvres d'art et que vous possédez des pièces rares ou de grande valeur, il est essentiel de les assurer correctement afin d'être indemnisé en cas de sinistre. En effet, certaines assurances ne couvrent pas toujours ces biens précieux, il est donc important de trouver une assurance adaptée pour vos œuvres d'art. Qu’est-ce qui est défini comme une œuvre d’art ? Que couvre une assurance habitation classique ? Comment estimer vos œuvres d’art avant de les déclarer ? Lyanne vous guide.
En Résumé
La définition d’une œuvre d’art peut varier selon les assureurs. Il est primordial de lire votre contrat d’assurance habitation pour être certain qu’il inclut vos œuvres d’art. De plus, vérifiez que vous avez pris les dispositions nécessaires en matière de sécurité pour obtenir une indemnisation en cas de sinistre. Si votre assurance habitation ne couvre pas vos œuvres, tournez vous vers une assurance dédiée. De même, si vous souhaitez les exposer, vous devez souscrire une assurance pour les protéger contre les risques inhérents à la mise en exposition des œuvres d’art.
Qu’est-ce qui est considéré comme une œuvre d’art ?
Selon le Code des Impôts, une œuvre d'art est définie comme un objet esthétique, rare et précieux qui a été réalisé à la main par un artiste, soit de manière unique soit en série limitée. Cela inclut notamment les tableaux de maîtres, les dessins, les gravures, les sculptures anciennes ou contemporaines, le mobilier ancien, les manuscrits, les tapisseries, les photographies, ainsi que les objets contenant des pierres ou métaux précieux comme les bijoux.
Cependant, il est important de noter que la définition d'une œuvre d'art peut varier d'une compagnie d'assurance à l'autre. Il est donc essentiel de demander des précisions à votre conseiller ou à votre assurance pour savoir si vos objets sont couverts ou non. Par exemple, les bijoux sont souvent exclus de la catégorie "œuvre d'art" dans les contrats d'assurance habitation. Il est donc recommandé de souscrire une assurance spécifique pour couvrir vos bijoux. Ces assurances spécialisées offrent souvent une couverture plus étendue, avec des garanties spécifiques pour les dommages, le vol, la perte ou la destruction des œuvres. Elles peuvent également proposer des services d'évaluation, de restauration ou de conservation.
Que couvre une assurance habitation classique en matière d'œuvre d’art ?
Les contrats d'assurance multirisque habitation couvrent généralement la responsabilité civile et les biens personnels tels que le mobilier, les appareils électroménagers et les vêtements. Cependant, les œuvres d'art sont souvent exclues de cette couverture et nécessitent une option supplémentaire avec une déclaration de leur valeur.
Il est important de bien lire les conditions générales du contrat, car certaines mesures de prévention peuvent être requises pour déclencher la garantie. Par exemple, si vous êtes victime d'un cambriolage et n'avez pas mis en place les mesures de sécurité requises, vous risquez de ne pas être indemnisé. Les assureurs peuvent exiger des serrures à plusieurs points, des portes sécurisées, des alarmes ou des systèmes de vidéosurveillance si vous possédez des œuvres d'art.
Lorsque vous décidez de souscrire une garantie spécifique pour protéger vos œuvres d'art, vous devrez estimer la valeur à assurer. Pour cela, vous pouvez faire appel à un expert. Vous aurez ensuite le choix entre plusieurs niveaux d'indemnisation, qui influencent le montant de votre prime.
Les risques couverts sont similaires à ceux des biens mobiliers classiques. Ainsi, vos œuvres d'art seront protégées en cas d'incendie, de vol, de dégât des eaux ou de bris de glace. Si votre œuvre est endommagée, l'assurance pourra prendre en charge sa restauration. Si elle est malheureusement totalement détruite, vous recevrez une indemnisation correspondant à sa valeur établie par un expert.
Comment estimer la valeur de ses œuvres d’art ?
Pour être correctement indemnisé en cas de dommages causés à vos œuvres d'art, il est important de les faire authentifier. Un commissaire-priseur du CNES peut par exemple estimer la valeur de votre collection. Vous devrez utiliser cette estimation pour déclarer le montant à couvrir par votre assurance habitation.
Il est également essentiel de conserver tous les justificatifs de valeur ou de rareté de vos œuvres, tels que les factures d'achat, les certificats d'authenticité ou les attestations car ils peuvent être demandés lors d'une déclaration de sinistre. Enfin, prenez des photos de vos œuvres d'art à l'intérieur de votre logement afin de prouver leur existence en cas de vol ou de destruction totale.
Comment assurer ses œuvres d’art exposées ?
Si vous êtes un grand collectionneur et que vous prévoyez de prêter certaines pièces de votre collection pour une exposition temporaire ou permanente, sachez qu'il est possible de souscrire une assurance spécifique qui garantira ces prêts. Cette assurance est communément appelée une assurance clou à clou.
L'assurance clou à clou est généralement destinée aux musées publics ou privés, aux fondations et aux galeries d'art qui organisent des expositions avec des œuvres prêtées. Cependant, les collectivités, les commerçants et les particuliers qui souhaitent organiser une exposition peuvent également souscrire à cette assurance. Il est vivement recommandé de le faire car en cas de dommages causés aux œuvres prêtées, la responsabilité de l'organisateur sera engagée.
Il existe trois types d'assurance clou à clou en fonction des besoins de l'assuré. L'assurance clou à clou “multirisque” qui couvre les œuvres d'art pendant le transport aller, la durée de l'exposition et le transport retour. L'assurance clou à clou “transport” :qui couvre les œuvres uniquement pendant les trajets entre le lieu de départ et le lieu de l'exposition, ainsi que les passages à la douane et sur les lieux de transit. L'assurance clou à clou “exposition et stockage” qui couvre les œuvres pendant l'exposition ou le stockage dans un entrepôt, mais pas pendant le transport.
Ces contrats incluent des garanties pour des dommages courants tels que l'incendie, les dégâts des eaux, le vandalisme et le vol. Certaines compagnies d'assurance proposent également des garanties supplémentaires, telles que la restauration des œuvres endommagées ou la conservation des œuvres en cas de sinistre.
